Marque enregistrée - Marque en vigueur

APsySE
M. DANIEL ROUGIER

Numéro de dépôt :
4387699
Date de dépôt :
12/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/09/2027
APsySE de DANIEL ROUGIER

Présentation de la marque APsySE

Déposée par voie électronique le 12 septembre 2017 par monsieur DANIEL ROUGIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « APsySE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-40 du 6 octobre 2017.

Le déposant est monsieur DANIEL ROUGIER domicilié(e) ROUTe de BETPLAN - 32730 - MALABAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. daniel rougier domicilié(e) ROUTE de BETPLAN - 32730 - MALABAT - France.

La marque APsySE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4387699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APsySE arrivera à expiration en date du 12 septembre 2027.


M. DANIEL ROUGIER - ROUTe de BETPLAN - 32730 - MALABAT - France


M. daniel rougier - ROUTE de BETPLAN - 32730 - MALABAT - France


Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Enregistrement sans modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; publication de livres.