Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ARTISTEMENT VÔTRE
Daniel Ronxin
Artistement Vôtre Association

Numéro de dépôt :
3555825
Date de dépôt :
11/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ARTISTEMENT VÔTRE de Daniel Ronxin

Présentation de la marque ARTISTEMENT VÔTRE

Déposée le 11 février 2008 par Daniel Ronxin et Artistement Vôtre Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTISTEMENT VÔTRE »

Les déposants sont Daniel Ronxin domicilié(e) 28 rue Nouvelle,78610 LE PERRAY EN YVELINES - 78610 - France et Artistement Vôtre Association domicilié(e) 28 rue Nouvelle,78610 LE PERRAY EN YVELINES - 78610 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel Ronxin domicilié(e) 28 rue Nouvelle,78610 LE PERRAY EN YVELINES - 78610 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41


Daniel Ronxin - 28 rue Nouvelle,78610 LE PERRAY EN YVELINES - 78610 - France

Artistement Vôtre Association - 28 rue Nouvelle,78610 LE PERRAY EN YVELINES - 78610 - France - SIREN 4


Daniel Ronxin - 28 rue Nouvelle,78610 LE PERRAY EN YVELINES - 78610 - France


Inscription le 29 septembre 2008 - Rejet total n°481597 - Publication au BOPI 2008-09-29

Publication - Publication le 21 mars 2008 au BOPI 2008-12

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;

Photographies ;

Divertissement ; services de loisir ; Productions et réalisations musicales et artistiques.