Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DANIEL ROMAND
DANIEL ROMAND

Numéro de dépôt :
95561160
Date de dépôt :
03/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2005

Présentation de la marque DANIEL ROMAND

Déposée le 3 mars 1995 par DANIEL ROMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DANIEL ROMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-14 du 7 avril 1995.

Le déposant est DANIEL ROMAND, domicilié(e) 6, rue Charles Moureu, 75013 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel Romand - France.

La marque DANIEL ROMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DANIEL ROMAND est expirée depuis le 3 mars 2005.


DANIEL ROMAND - 6, rue Charles Moureu, 75013 PARIS - France


Daniel Romand - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-32

Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14

Vêtements chaussures chapellerie Cuir et imitations du cuir Produits en ces matières non compris dans d'autres classes.Bureau d'étude et de recherche stylisque

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.