Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INDIAN MOTORCYCLE
Monsieur Daniel ROCHE

Numéro de dépôt :
93476365
Date de dépôt :
15/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2003

Présentation de la marque INDIAN MOTORCYCLE

Déposée le 15 juillet 1993 par monsieur Daniel ROCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INDIAN MOTORCYCLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-34 du 27 août 1993.

Le déposant est monsieur Daniel ROCHE domicilié(e) 3 Rue des Lilas, 75019 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel ROCHE - France.

La marque INDIAN MOTORCYCLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INDIAN MOTORCYCLE est expirée depuis le 15 juillet 2003.

Daniel ROCHE a également déposé les autres marques suivantes : DR TOYS , DANIEL ROCHE INTERNATIONAL


Monsieur Daniel ROCHE - 3 Rue des Lilas, 75019 PARIS - France


Monsieur Daniel ROCHE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-52

Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34

Vêtements, chaussures, chapellerie