Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
JE N'AI PAS COUCHÉ AVEC BILL CLINTON
Monsieur Daniel ROBERT
Numéro de dépôt :
98730224
Date de dépôt :
28/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Présentation de la marque JE N'AI PAS COUCHÉ AVEC BILL CLINTON
Déposée le 28 avril 1998 par monsieur Daniel ROBERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « JE N'AI PAS COUCHÉ AVEC BILL CLINTON »
Le déposant est monsieur Daniel ROBERT domicilié(e) 164, boulevard Haussmann, 75008 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean ENNOCHI - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Daniel ROBERT - 164, boulevard Haussmann, 75008 PARIS - France
Maître Jean ENNOCHI - France
Inscription le 25 novembre 1998 - Rejet total n°267440 - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-11-25
Vêtements, chaussures, chappellerie Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport ; décoration pour arbres de Noël Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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