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Marques déposées par monsieur DANIEL Richard
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DOMAINE DE LA MAURELLE.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA MAURELLE.
Monsieur DANIEL Richard

Numéro de dépôt :
1337796
Date de dépôt :
22/08/1985
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
22/08/1995

Présentation de la marque DOMAINE DE LA MAURELLE.

Déposée le 22 août 1985 par monsieur DANIEL Richard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE DE LA MAURELLE. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DANIEL Richard domicilié(e) Cave des Vignerons, 84190 VACQUEYRAS, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Président ou le Vice-Président de la Cave des Vignerons, - France.

La marque DOMAINE DE LA MAURELLE. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA MAURELLE. est expirée depuis le 22 août 1995.

DANIEL Richard a également déposé les autres marques suivantes : OPTRED


Monsieur DANIEL Richard - Cave des Vignerons, 84190 VACQUEYRAS, - France


le Président ou le Vice-Président de la Cave des Vignerons, - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24

VINS "d'appellation d'origine et de pays".