Marque expirée - Marque en non vigueur

SEXUALITES HUMAINES
Daniel RENSON

Numéro de dépôt :
3627010
Date de dépôt :
03/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2019
SEXUALITES HUMAINES de Daniel RENSON

Présentation de la marque SEXUALITES HUMAINES

Déposée le 3 février 2009 par Daniel RENSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEXUALITES HUMAINES »

Le déposant est Daniel RENSON domicilié(e) 66 rue de France,77300 FONTAINEBLEAU - 77300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel RENSON domicilié(e) 66 rue de France,77300 FONTAINEBLEAU - 77300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEXUALITES HUMAINES est expirée depuis le 3 février 2019.

Daniel RENSON a également déposé les autres marques suivantes : SEXUALITÉ HUMAINE , RESSOURCES MENTALES


Daniel RENSON - 66 rue de France,77300 FONTAINEBLEAU - 77300 - France


Daniel RENSON - 66 rue de France,77300 FONTAINEBLEAU - 77300 - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; brochures ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.