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Marques déposées par Daniel REBION
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ORGAÏA AMENDEMENTS ORGANIQUES
Marque expirée - Marque en non vigueur

ORGAÏA AMENDEMENTS ORGANIQUES
Daniel REBION Agissant pour le compte de la société “ ORGAÏA ” en cours de formation.

Numéro de dépôt :
3501736
Date de dépôt :
18/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2017
ORGAÏA AMENDEMENTS ORGANIQUES de Daniel REBION

Présentation de la marque ORGAÏA AMENDEMENTS ORGANIQUES

Déposée le 18 mai 2007 par Daniel REBION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORGAÏA AMENDEMENTS ORGANIQUES »

Le déposant est Daniel REBION Agissant pour le compte de la société “ ORGAÏA ” en cours de formation. domicilié(e) 7 rue de la Charmelière,44470 CAQUEFOU - 44470 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel REBION domicilié(e) 7 rue de la Charmelière,44470 CAQUEFOU - 44470 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGAÏA AMENDEMENTS ORGANIQUES est expirée depuis le 18 mai 2017.

Daniel REBION a également déposé les autres marques suivantes : GAîA-GRI , GAÏA-VITI , GAÏA-ZON , GAÏA-VERT , ORGAMARC


Daniel REBION Agissant pour le compte de la société “ ORGAÏA ” en cours de formation. - 7 rue de la Charmelière,44470 CAQUEFOU - 44470 - France


Daniel REBION - 7 rue de la Charmelière,44470 CAQUEFOU - 44470 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-43

Publication - Publication le 29 juin 2007 au BOPI 2007-26

Inscription le 12 février 2014 - Transmission totale de propriété n°618416 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-12

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; désinfectants ; fongicides ; herbicides ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.