Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine de la Thébaïde
Monsieur Daniel Raynaud

Numéro de dépôt :
4588218
Date de dépôt :
07/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/10/2029
Domaine de la Thébaïde de Daniel Raynaud

Présentation de la marque Domaine de la Thébaïde

Déposée par voie électronique le 7 octobre 2019 par monsieur Daniel Raynaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine de la Thébaïde » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-44 du 1 novembre 2019.

Le déposant est monsieur Daniel Raynaud domicilié(e) 94 chemin de la muse - 84110 - Sablet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL Domaine de la Thebaïde, Monsieur Daniel Raynaud domicilié(e) 94 CHEMIN DE LA MUSE - 84110 - SABLET - France.

La marque Domaine de la Thébaïde a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4588218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de la Thébaïde arrivera à expiration en date du 7 octobre 2029.


Monsieur Daniel Raynaud - 94 chemin de la muse - 84110 - Sablet - France


EARL Domaine de la Thebaïde, Monsieur Daniel Raynaud - 94 CHEMIN DE LA MUSE - 84110 - SABLET - France


Publication - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.