Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAINES DE MITRONS
Mr DANIEL POIL

Numéro de dépôt :
3208727
Date de dépôt :
10/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/02/2013
GRAINES DE MITRONS de DANIEL POIL

Présentation de la marque GRAINES DE MITRONS

Déposée le 10 février 2003 par monsieur DANIEL POIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRAINES DE MITRONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-12 du 21 mars 2003.

Le déposant est monsieur DANIEL POIL domicilié(e) 3 PLACE DU CARDINAL MERCIER,95880 ENGHIEN - 95880 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR DANIEL POIL domicilié(e) 3 PLACE DU CARDINAL MERCIER,95880 ENGHIEN - 95880 - France.

La marque GRAINES DE MITRONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAINES DE MITRONS est expirée depuis le 10 février 2013.


Mr DANIEL POIL - 3 PLACE DU CARDINAL MERCIER,95880 ENGHIEN - 95880 - France


MR DANIEL POIL - 3 PLACE DU CARDINAL MERCIER,95880 ENGHIEN - 95880 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-29

Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12

Pain, pâtisserie, confiserie, levure, glaces comestibles, poudre pour faire lever. Farines et préparations faites de céréales.