Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IN ARTE
DANIEL PIRROTTA

Numéro de dépôt :
3840703
Date de dépôt :
22/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
22/06/2021
IN ARTE de DANIEL PIRROTTA

Présentation de la marque IN ARTE

Déposée le 22 juin 2011 par DANIEL PIRROTTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « IN ARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est DANIEL PIRROTTA domicilié(e) 27 RUE DE SAINT-GENES - 33000 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANIEL PIRROTTA domicilié(e) 27 RUE DE SAINT-GENES - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque IN ARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IN ARTE est expirée depuis le 22 juin 2021.


DANIEL PIRROTTA - 27 RUE DE SAINT-GENES - 33000 - BORDEAUX - France


DANIEL PIRROTTA - 27 RUE DE SAINT-GENES - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Inscription le 20 mars 2012 - Rejet partiel n°571962 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-03-20

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