Déposée le 15 mars 2014 par monsieur daniel philippe et monsieur Desir Jocelyn
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SUN WAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-14 du 4 avril 2014.
Les déposants sont monsieur daniel philippe domicilié(e) 20 rue condorcet - 75009 - PARIS - France et monsieur Desir Jocelyn domicilié(e) 2 av henri barbusse - 93000 - BOBIGNY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. daniel philippe domicilié(e) 20 rue condorcet - 75009 - PARIS - France.
La marque SUN WAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4076194.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUN WAY est expirée depuis le 15 mars 2024.
daniel philippe a également déposé les autres marques suivantes : ONE PIX ONE TRACK
M. daniel philippe - 20 rue condorcet - 75009 - PARIS - France
M. Desir Jocelyn - 2 av henri barbusse - 93000 - BOBIGNY - France
M. daniel philippe - 20 rue condorcet - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14
Inscription le 10 décembre 2014 - Rejet partiel n°638008 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-10
Enregistrement avec modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; lumettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.
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