Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CADEAUX DE PROVENCE
DANIEL Philippe

Numéro de dépôt :
3027428
Date de dépôt :
12/05/2000
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/05/2010
CADEAUX DE PROVENCE de DANIEL Philippe

Présentation de la marque CADEAUX DE PROVENCE

Déposée le 12 mai 2000 par DANIEL Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CADEAUX DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-24 du 16 juin 2000.

Le déposant est DANIEL Philippe, domicilié(e) 5827 Rte de la Moulière, 06750 CAILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANIEL Philippe - France.

La marque CADEAUX DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3027428.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CADEAUX DE PROVENCE est expirée depuis le 12 mai 2010.

DANIEL Philippe a également déposé les autres marques suivantes : SUN WAY , ONE PIX ONE TRACK , LES NUANCES DU TEMPS


DANIEL Philippe - 5827 Rte de la Moulière, 06750 CAILLE - France


DANIEL Philippe - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-41

Publication - Publication le 16 juin 2000 au BOPI 2000-24

Tissus à usages textiles Nappes/serviettes/sets en tissus Ustensiles (non électriques) et récipients non en métaux précieux pour le ménage ou la cuisine / poterie / vaisselle en verre, en porcelaine ou faïence. Vins et eaux-de-vie bénéficiant de l'une des appellations d'origine comportant le terme "PROVENCE". Fruits séchés, gelées, confitures, huiles (à l'exception des huiles d'olive), huiles de la vallée des Baux de Provence ; graisses comestibles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.