Déposée le 12 mai 2000 par DANIEL Philippe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CADEAUX DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-24 du 16 juin 2000.
Le déposant est DANIEL Philippe, domicilié(e) 5827 Rte de la Moulière, 06750 CAILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANIEL Philippe - France.
La marque CADEAUX DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3027428.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DANIEL Philippe - 5827 Rte de la Moulière, 06750 CAILLE - France
DANIEL Philippe - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-41
Publication - Publication le 16 juin 2000 au BOPI 2000-24
Tissus à usages textiles Nappes/serviettes/sets en tissus Ustensiles (non électriques) et récipients non en métaux précieux pour le ménage ou la cuisine / poterie / vaisselle en verre, en porcelaine ou faïence. Vins et eaux-de-vie bénéficiant de l'une des appellations d'origine comportant le terme "PROVENCE". Fruits séchés, gelées, confitures, huiles (à l'exception des huiles d'olive), huiles de la vallée des Baux de Provence ; graisses comestibles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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