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Marques déposées par monsieur daniel peyronne
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PCV - LES PRODUCTEURS CHEZ VOUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PCV - LES PRODUCTEURS CHEZ VOUS
M. daniel peyronne

Numéro de dépôt :
3983179
Date de dépôt :
15/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/02/2023
PCV - LES PRODUCTEURS CHEZ VOUS de daniel peyronne

Présentation de la marque PCV - LES PRODUCTEURS CHEZ VOUS

Déposée par voie électronique le 15 février 2013 par monsieur daniel peyronne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PCV - LES PRODUCTEURS CHEZ VOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est monsieur daniel peyronne domicilié(e) 29 CHEMIN DES PETITES - 31620 - CASTELNAU D ESTREEFONDS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. daniel peyronne domicilié(e) 29 CHEMIN DES PETITES - 31620 - CASTELNAU D ESTREEFONDS - France.

La marque PCV - LES PRODUCTEURS CHEZ VOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PCV - LES PRODUCTEURS CHEZ VOUS est expirée depuis le 15 février 2023.


M. daniel peyronne - 29 CHEMIN DES PETITES - 31620 - CASTELNAU D ESTREEFONDS - France


M. daniel peyronne - 29 CHEMIN DES PETITES - 31620 - CASTELNAU D ESTREEFONDS - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.