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Marques déposées par monsieur Daniel PETIT
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PROCAD XIII
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROCAD XIII
M. Daniel PETIT

Numéro de dépôt :
3097502
Date de dépôt :
27/04/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/04/2011

Présentation de la marque PROCAD XIII

Déposée le 27 avril 2001 par monsieur Daniel PETIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROCAD XIII » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-22 du 1 juin 2001.

Le déposant est monsieur Daniel PETIT domicilié(e) Mas Ste Anne, Montée St Joseph, 13430 EYGUIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Daniel PETIT - France.

La marque PROCAD XIII a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3097502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCAD XIII est expirée depuis le 27 avril 2011.

Daniel PETIT a également déposé les autres marques suivantes : DANNY FISH , DANNY'S FISH , DANNY GOURMET , LE MOULIN DE VINCENT HUILE D'OLIVE ET DERIVES , DANNY 'S GOURMET


M. Daniel PETIT - Mas Ste Anne, Montée St Joseph, 13430 EYGUIERES - France


M. Daniel PETIT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-48

Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22

Huiles Epices Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.