Marque expirée - Marque en non vigueur

PETIT-LE BRUN & FILS " TOUJOURS M'AVIZE "
daniel petit et fils sarl

Numéro de dépôt :
98759737
Date de dépôt :
30/10/1998
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
30/10/2018

Présentation de la marque PETIT-LE BRUN & FILS " TOUJOURS M'AVIZE "

Déposée le 30 octobre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) daniel petit et fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « PETIT-LE BRUN & FILS " TOUJOURS M'AVIZE " »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) daniel petit et fils domicilié(e) 10 rue de Lombardie,51190 AVIZE (dossier no 2394614) - 51190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 673 863 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, daniel petit et fils domicilié(e) 10 rue de Lombardie,51190 AVIZE (dossier no 2394614) - 51190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PETIT-LE BRUN & FILS " TOUJOURS M'AVIZE " est expirée depuis le 30 octobre 2018.


daniel petit et fils sarl - 10 rue de Lombardie,51190 AVIZE (dossier no 2394614) - 51190 - France - SIREN 331673863


daniel petit et fils - 10 rue de Lombardie,51190 AVIZE (dossier no 2394614) - 51190 - France


Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2009 n°2394614 - Publication au BOPI 2009-01-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-18

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

Vins de Champagne.