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Marques déposées par monsieur daniel payet
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LE VIEUX DOMAINE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE VIEUX DOMAINE
Monsieur daniel payet

Numéro de dépôt :
4589908
Date de dépôt :
12/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/10/2029
LE VIEUX DOMAINE de daniel payet

Présentation de la marque LE VIEUX DOMAINE

Déposée par voie électronique le 12 octobre 2019 par monsieur daniel payet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE VIEUX DOMAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-44 du 1 novembre 2019.

Le déposant est monsieur daniel payet domicilié(e) 76 CHEMIN RECHERCHANT - 97432 - ST PIERRE - RAVINE DES CABRIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le vieux domaine, Monsieur daniel payet domicilié(e) 76 RUE RECHERCHANT, cd28 - 97432 - ST PIERRE - RAVINE DES CABRIS - France.

La marque LE VIEUX DOMAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4589908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VIEUX DOMAINE arrivera à expiration en date du 12 octobre 2029.


Monsieur daniel payet - 76 CHEMIN RECHERCHANT - 97432 - ST PIERRE - RAVINE DES CABRIS - France


le vieux domaine, Monsieur daniel payet - 76 RUE RECHERCHANT, cd28 - 97432 - ST PIERRE - RAVINE DES CABRIS - France


Publication - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-36

Café ; miel ;

Fruits frais ; plantes naturelles ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; location de décors de spectacles ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; activité touristique à savoir mise à disposition d'attractions touristiques à des fins culturelles ; conduite de visite guidée de monument historique ; exploitation de jardin botanique (divertissement) ; services de musée.