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Marques déposées par DANIEL PATRICK ROGER CHAIZY
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France imex
Marque expirée - Marque en non vigueur

France imex
DANIEL PATRICK ROGER CHAIZY

Numéro de dépôt :
3637632
Date de dépôt :
18/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/03/2019
France imex de DANIEL PATRICK ROGER CHAIZY

Présentation de la marque France imex

Déposée par voie électronique le 18 mars 2009 par DANIEL PATRICK ROGER CHAIZY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « France imex »

Le déposant est DANIEL PATRICK ROGER CHAIZY domicilié(e) .0 SECTION PORT LOUIS,97112 GRAND BOURG DE MARIE GALANTE - 97112 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANIEL PATRICK ROGER CHAIZY domicilié(e) .0 SECTION PORT LOUIS,97112 GRAND BOURG DE MARIE GALANTE - 97112 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque France imex est expirée depuis le 18 mars 2019.


DANIEL PATRICK ROGER CHAIZY - .0 SECTION PORT LOUIS,97112 GRAND BOURG DE MARIE GALANTE - 97112 - France


DANIEL PATRICK ROGER CHAIZY - .0 SECTION PORT LOUIS,97112 GRAND BOURG DE MARIE GALANTE - 97112 - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; Agences de surveillance nocturne ; Surveillance des alarmes anti-intrusion ; Consultation en matière de sécurité ; Agences de détectives.