Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETRIN CAMPAGNARD
Daniel ORARD

Numéro de dépôt :
1586910
Date de dépôt :
10/04/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/04/2000
LE PETRIN CAMPAGNARD de Daniel ORARD

Présentation de la marque LE PETRIN CAMPAGNARD

Déposée le 10 avril 1990 par Daniel ORARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PETRIN CAMPAGNARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Daniel ORARD, domicilié(e) 4 route de Virieu, 38110 LA TOUR DU PIN - France.

La marque LE PETRIN CAMPAGNARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETRIN CAMPAGNARD est expirée depuis le 10 avril 2000.

Daniel ORARD a également déposé les autres marques suivantes : D.A.C. DIFFUSION AMENAGEMENT CONCEPT. , "PIZZA COCO"... C'EST CHAUD ] , LA FEMME FLEUR , PIZZA COCO


Daniel ORARD - 4 route de Virieu, 38110 LA TOUR DU PIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39

- Café, thé cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;Farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;Levure, poudre pour faire lever, épices et glace à rafraichir. - Appareil d'éclairage, de chauffage de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de sèchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.