Marque enregistrée - Marque en vigueur

HETEROCLITE
M. Daniel NUBLAT

Numéro de dépôt :
4305662
Date de dépôt :
10/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/10/2026
HETEROCLITE de Daniel NUBLAT

Présentation de la marque HETEROCLITE

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2016 par monsieur Daniel NUBLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HETEROCLITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est monsieur Daniel NUBLAT domicilié(e) 288 Route de St Simon - 31100 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Daniel NUBLAT domicilié(e) 288 RUE St Simon - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque HETEROCLITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4305662.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HETEROCLITE arrivera à expiration en date du 10 octobre 2026.


M. Daniel NUBLAT - 288 Route de St Simon - 31100 - TOULOUSE - France


M. Daniel NUBLAT - 288 RUE St Simon - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.