Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOFTWHEEL
M. Daniel NAGEOTTE

Numéro de dépôt :
4073961
Date de dépôt :
06/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2024
SOFTWHEEL de Daniel NAGEOTTE

Présentation de la marque SOFTWHEEL

Déposée par voie électronique le 6 mars 2014 par monsieur Daniel NAGEOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOFTWHEEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est monsieur Daniel NAGEOTTE domicilié(e) 49 AVENUE DU 18 JUIN 1940 - 92500 - RUEIL MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Daniel NAGEOTTE domicilié(e) 49 AVENUE DU 18 JUIN 1940 - 92500 - RUEIL MALMAISON - France.

La marque SOFTWHEEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4073961.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFTWHEEL est expirée depuis le 6 mars 2024.


M. Daniel NAGEOTTE - 49 AVENUE DU 18 JUIN 1940 - 92500 - RUEIL MALMAISON - France


M. Daniel NAGEOTTE - 49 AVENUE DU 18 JUIN 1940 - 92500 - RUEIL MALMAISON - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.