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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DANIEL- MOTOS
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DANIEL MOTOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DANIEL MOTOS
DANIEL- MOTOS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1563832
Date de dépôt :
06/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/1999

Présentation de la marque DANIEL MOTOS

Déposée le 6 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) DANIEL- MOTOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DANIEL MOTOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DANIEL- MOTOS domicilié(e) 21 rue Turgot, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY - France.

La marque DANIEL MOTOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DANIEL MOTOS est expirée depuis le 6 décembre 1999.

DANIEL- MOTOS a également déposé les autres marques suivantes : DANIEL MOTOS , (Marque figurative) , DANIEL MOTOS


DANIEL- MOTOS (société anonyme) - 21 rue Turgot, 75009 PARIS - France


OFFICE BLETRY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau notamment cycles, motocycles et accessoires; réparations, rechapage de pneus

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.