Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
COEUR de CH'TI
Daniel MORELLE
Numéro de dépôt :
3587630
Date de dépôt :
10/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Présentation de la marque COEUR de CH'TI
Déposée le 10 juillet 2008 par Daniel MORELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « COEUR de CH'TI »
Le déposant est Daniel MORELLE domicilié(e) 68 de la mairie,59500 DOUAI - 59500 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel MORELLE domicilié(e) 68 de la mairie,59500 DOUAI - 59500 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Daniel MORELLE - 68 de la mairie,59500 DOUAI - 59500 - France
Daniel MORELLE - 68 de la mairie,59500 DOUAI - 59500 - France
Publication - Publication le 14 août 2008 au BOPI 2008-33
Inscription le 29 avril 2009 - Rejet total n°496180 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-29
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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