Marque enregistrée - Marque en vigueur

Daniel Moquet PORTAIL - CLOTURE - PERGOLA - CARPORT
Monsieur Daniel MOQUET

Numéro de dépôt :
4646537
Date de dépôt :
11/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/05/2030
Daniel Moquet PORTAIL - CLOTURE - PERGOLA - CARPORT de Daniel MOQUET

Présentation de la marque Daniel Moquet PORTAIL - CLOTURE - PERGOLA - CARPORT

Déposée par voie électronique le 11 mai 2020 par monsieur Daniel MOQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Daniel Moquet PORTAIL - CLOTURE - PERGOLA - CARPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-23 du 5 juin 2020.

Le déposant est monsieur Daniel MOQUET domicilié(e) La couture - 53100 - PARIGNÉ-SUR-BRAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON Marques & Juridique PI, Madame Soizick THEMOIN domicilié(e) 16B Rue de Jouanet - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.

La marque Daniel Moquet PORTAIL - CLOTURE - PERGOLA - CARPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4646537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Daniel Moquet PORTAIL - CLOTURE - PERGOLA - CARPORT arrivera à expiration en date du 11 mai 2030.

Daniel MOQUET a également déposé les autres marques suivantes : Daniel Moquet SERVICES moquet-services.com , Daniel Moquet Signe Vos Clôtures , Daniel MOQUET


Monsieur Daniel MOQUET - La couture - 53100 - PARIGNÉ-SUR-BRAYE - France


CABINET VIDON Marques & Juridique PI, Madame Soizick THEMOIN - 16B Rue de Jouanet - 35703 - RENNES Cedex 7 - France


Publication - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-23

Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02

Métaux communs et leurs alliages, minerais ; matériaux de construction métalliques ; clôtures métalliques ; palissades métalliques ; poteaux métalliques ; grilles métalliques ; tôles ; revêtements métalliques destinés à la construction; matériaux métalliques de pavage ; sols métalliques ; dalles de pavage métalliques ; dalles métalliques pour la construction; panneaux métalliques pour la construction; lattes métalliques ; pavés métalliques ; carreaux métalliques pour la construction; carreaux métalliques pour murs ou pour sols ; carrelages métalliques pour sols ; corniches métalliques ; moulures métalliques pour la construction; planchers métalliques ; plafonds métalliques ; portails métalliques ; tourniquets (portillons tournants) métalliques ; loquets métalliques ; marchepieds métalliques ; caillebotis métalliques ; poignées de portes en métal ; portes métalliques; serrures métalliques autres qu'électriques ; portes de garage métalliques ; fenêtres métalliques ; cadres de fenêtres ou de portes métalliques ; huisseries métalliques ; dispositifs métalliques, non électriques, pour l'ouverture de fenêtres ou de portes ; volets métalliques ; stores d'extérieurs métalliques ; marquises (constructions) métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; maisons préfabriquées (prêts-à-monter) métalliques ; structures métalliques de construction ; charpentes métalliques pour la construction; piliers métalliques pour la construction; poutrelles métalliques, poutres métalliques ; armatures métalliques pour la construction; pergola en métal ; garages préfabriqués métalliques ; balustrades métalliques ; toitures métalliques ; couvertures de toits métalliques ; barreaux de grilles métalliques ; châssis métalliques pour la construction; cloisons métalliques ; cheminées métalliques ; piscines (construction métalliques); tuyauteries métalliques ; objets d'art en métaux communs ; monuments métalliques ; boîtes aux lettres métalliques ; enseignes en métal ; numéros de maisons métalliques, non lumineux ; sonnettes ;

Clôtures électrifiées ; clôtures électriques ; contrôleurs de clôtures électriques ; appareils d'alimentation de clôtures électriques ; systèmes de contrôle d'accès électroniques pour portes interverrouillées ; commandes électriques ; appareils électriques de commutation; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles); serrures électriques ; cadenas électroniques ; sonnettes de portes, électriques; sonneries (appareils avertisseurs); interphones; visiophones ; alarmes ; installations d'alarme ; appareils électriques de contrôle ; détecteurs ;

Matériaux de construction non métalliques ; asphalte, poix, goudron et bitume ; ardoise ; béton ; bandes goudronnées pour la construction ; produits bitumeux pour la construction; bois d'oeuvre; bois façonnés ; bois mi-ouvrés ; boiseries ; briques ; argile ; ciment; granit ; gravier; grès pour la construction; macadam; marbre ; pavés ; pierres de construction; sable; gravillons ; terre cuite (matériau de construction); verre de construction; tuiles ; plâtre ; contre-plaqués ; matières géotextiles destinées au paysagisme ; matériaux pour le revêtement des chaussées et des allées ; revêtements non métalliques pour la construction; éléments de construction en béton ; enduits (matériaux de construction); matériaux pour la construction et le revêtement des chaussées ; pavages ; produits de pavage non métalliques ; dalles de pavage non métalliques ; dalles en ciment ; dalles non métalliques pour la construction; matériaux de pavage en asphalte ; matériaux de pavage en bois ; planchers non métalliques ; planches ; planches en bois pour la construction; placages en bois ; lattes non métalliques ; carreaux non métalliques pour la construction, pour murs, pour sols ; carrelages non métalliques pour sols ; parquets; lambris non métalliques ; mosaïques pour la construction; moulures non métalliques pour la construction; carreaux de sol; carrelages non métalliques pour sols ; sols non métalliques ; panneaux de sols non métalliques ; bordures en matières plastiques pour aménagement paysagers ; bordures de pelouse non métalliques ; pierres de bordures ; caillebotis non métalliques ; caniveaux non métalliques ; marches d'escaliers non métalliques ; clôtures non métalliques ; palissades non métalliques ; panneaux non métalliques pour la construction; portails non métalliques ; tourniquets (portillons tournants) non métalliques ; portes non métalliques ; portes extérieures non métalliques ; portes non métalliques destinées aux garages; seuils non métalliques ; stores d'extérieurs ni métalliques, ni en matières textiles; volets non métalliques ; auvents en matériaux non métalliques (structures); pergolas non métalliques ; tonnelles (construction) non métalliques ; marquise (construction) non métalliques ; serres transportables non métalliques ; piscines (constructions) non métalliques ; constructions non métalliques ; garages préfabriqués, non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; balustrades non métalliques ; poteaux non métalliques ; poutres et poutrelles non métalliques ; charpentes non métalliques pour la construction; châssis de serres non métalliques ; cloisons non métalliques ; plafonds non métalliques ; toitures non métalliques ; gouttières non métalliques ; corniches non métalliques ; fenêtres non métalliques ; cadres de fenêtres et de portes non métalliques ; habillages non métalliques pour fenêtres ; porte-fenêtre non métallique ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; monuments non métalliques ; échafaudages ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; signalisation non métallique, non lumineuse et non mécanique.