Marque renouvelée - Marque en vigueur

Pavé La Couture
DANIEL MOQUET SIGNE VOS ALLEES, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3728251
Date de dépôt :
07/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2030
Pavé La Couture de DANIEL MOQUET SIGNE VOS ALLEES

Présentation de la marque Pavé La Couture

Déposée le 7 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DANIEL MOQUET SIGNE VOS ALLEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pavé La Couture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-19 du 14 mai 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DANIEL MOQUET SIGNE VOS ALLEES domicilié(e) "La Couture" - 53100 - PARIGNÉ-SUR-BRAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 022 304 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON Marques & Juridique PI, Mme THEMOIN Soizick domicilié(e) 16B Rue de Jouanet, Technopole Atalante, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.

La marque Pavé La Couture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3728251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Pavé La Couture arrivera à expiration en date du 7 avril 2030.

DANIEL MOQUET SIGNE VOS ALLEES a également déposé les autres marques suivantes : DALLE CANISY , ALLEES CHEZ SOI LE MAGAZINE DE LA FRANCHISE DANIEL MOQUET DANIEL MOQUET SIGNE VOS ALLEES , GRAVICLAIR , STARDRAINE , Quand le terrain est stabilisé, l'heure des allées et venue , NIDALLEE , , DM Green , NATURELSTAR , ALVEOSTAR


DANIEL MOQUET SIGNE VOS ALLEES, Société à responsabilité limitée - "La Couture" - 53100 - PARIGNÉ-SUR-BRAYE - France - SIREN 478022304


CABINET VIDON Marques & Juridique PI, Mme THEMOIN Soizick - 16B Rue de Jouanet, Technopole Atalante, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France


Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2020 n°2744010 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-03-25

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.