Déposée le 7 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Daniel MOQUET signe vos allées
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « La Couture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-19 du 14 mai 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Daniel MOQUET signe vos allées domicilié(e) 0 La Couture - 53100 - PARIGNÉ-SUR-BRAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 022 304 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel MOQUET signe vos allées domicilié(e) 0 La Couture - 53100 - PARIGNÉ-SUR-BRAYE - France.
La marque La Couture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3728252.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Daniel MOQUET signe vos allées, SARL - 0 La Couture - 53100 - PARIGNÉ-SUR-BRAYE - France - SIREN 478022304
Daniel MOQUET signe vos allées - 0 La Couture - 53100 - PARIGNÉ-SUR-BRAYE - France
Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19
Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48
Inscription le 27 décembre 2011 - Rejet partiel n°565456 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-27
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; entretien, nettoyage du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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