Marque enregistrée - Marque en vigueur

DM Green
Daniel MOQUET signe vos Allées, SARL

Numéro de dépôt :
4097608
Date de dépôt :
04/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/06/2024
DM Green de Daniel MOQUET signe vos Allées

Présentation de la marque DM Green

Déposée le 4 juin 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Daniel MOQUET signe vos Allées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DM Green » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-27 du 4 juillet 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Daniel MOQUET signe vos Allées domicilié(e) La Couture - 53100 - PARIGNÉ-SUR-BRAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 022 304 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel MOQUET signe vos Allées, M. MOQUET Daniel domicilié(e) La Couture - 53100 - PARIGNÉ-SUR-BRAYE - France.

La marque DM Green a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4097608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DM Green arrivera à expiration en date du 4 juin 2024.

Daniel MOQUET signe vos Allées a également déposé les autres marques suivantes : DALLE CANISY , ALLEES CHEZ SOI LE MAGAZINE DE LA FRANCHISE DANIEL MOQUET DANIEL MOQUET SIGNE VOS ALLEES , GRAVICLAIR , STARDRAINE , Quand le terrain est stabilisé, l'heure des allées et venue , Pavé La Couture , NIDALLEE , , NATURELSTAR , ALVEOSTAR


Daniel MOQUET signe vos Allées, SARL - La Couture - 53100 - PARIGNÉ-SUR-BRAYE - France - SIREN 478022304


Daniel MOQUET signe vos Allées, M. MOQUET Daniel - La Couture - 53100 - PARIGNÉ-SUR-BRAYE - France


Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Enregistrement sans modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Matériaux de construction non métalliques ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; gazon artificiel ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; maçonnerie ; services d'isolation (construction) ;

Services de jardinier-paysagiste.