Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DANIEL MOQUET
DANIEL MOQUET SIGNE VOS ALLEES, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4064122
Date de dépôt :
28/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/01/2024
DANIEL MOQUET de DANIEL MOQUET SIGNE VOS ALLEES

Présentation de la marque DANIEL MOQUET

Déposée par voie électronique le 28 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DANIEL MOQUET SIGNE VOS ALLEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DANIEL MOQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DANIEL MOQUET SIGNE VOS ALLEES domicilié(e) LA COUTURE - 53100 - PARIGNÉ-SUR-BRAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 022 304 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque DANIEL MOQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4064122.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DANIEL MOQUET est expirée depuis le 28 janvier 2024.

DANIEL MOQUET SIGNE VOS ALLEES a également déposé les autres marques suivantes : DALLE CANISY , ALLEES CHEZ SOI LE MAGAZINE DE LA FRANCHISE DANIEL MOQUET DANIEL MOQUET SIGNE VOS ALLEES , GRAVICLAIR , STARDRAINE , Quand le terrain est stabilisé, l'heure des allées et venue , Pavé La Couture , NIDALLEE , , DM Green , NATURELSTAR


DANIEL MOQUET SIGNE VOS ALLEES, Société à responsabilité limitée - LA COUTURE - 53100 - PARIGNÉ-SUR-BRAYE - France - SIREN 478022304


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; goudron ; plâtre ; bois de construction ; bois façonnés ; ardoise ; briques ; chaux ; enduits [matériaux de construction] ; géotextiles ; carreaux non métalliques pour sols et murs ; carrelages non métalliques pour sols ; caillebotis non métalliques ; clôtures non métalliques ; dalles de pavage non métalliques ; pavés non métalliques ; pavés lumineux ; pierres de construction ; portails non métalliques ; matériaux pour le revêtement des chaussées et des allées ; Parquet ; lambris ; Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions, d'ateliers à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Services de regroupement en vue de la vente au détail de matériaux de construction non métalliques , tuyaux rigides non métalliques pour la construction , asphalte, poix et bitume , constructions transportables non métalliques , monuments non métalliques , constructions non métalliques , échafaudages non métalliques , armatures non métalliques pour la construction , verre de construction , verre isolant (construction) , béton , ciment , goudron , plâtre , bois de construction , bois façonnés , ardoise , briques , chaux , enduits [matériaux de construction] , géotextiles , carreaux non métalliques pour sols et murs, carrelages non métalliques pour sols , caillebotis non métalliques , clôtures non métalliques , dalles de pavage non métalliques , pavés non métalliques , pavés lumineux , pierres de construction , portails non métalliques , matériaux pour le revêtement des chaussées et des allées , parquet , lambris , objets d'art en pierre, en béton ou en marbre , vitraux. Présentation des produits précités sur tous moyens de communication, notamment internet, en vue de leur vente au détail. Services de conseils et d'aide pour la direction et l'organisation des affaires dans le cadre de réseaux ; Services rendus par un franchiseur, à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction des affaires. Démonstration de produits ; études de marché ; services de promotion des ventes (pour des tiers) ; promotion de produits et de services (pour des tiers) ; sondages d'opinion ; travaux statistiques ; services d'audit en matière d'organisation d'entreprise ; conseils en management ; services de démarchage de clientèle notamment par publipostage, par voie de presse ou par téléphone ; publicité en ligne sur réseau de communication informatique ; gestion de fichiers informatiques ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; réalisation de revêtements de routes et d'allées ; constructions d'édifices permanents, de routes, d'allées ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage de routes et d'allées ; nettoyage ou entretien de véhicules ; désinfection ; dératisation ; installation, entretien et réparation de machines ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; travaux de peinture ; services d'étanchéité [construction] ; traitement contre la rouille ; travaux de vernissage ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services de jardiniers-paysagistes ; aménagement des allées chez les particuliers. Location de matériel pour l'exploitation agricole et pour le jardinage ; création et entretien de jardins, de parcs ; destruction des mauvaises herbes ; destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; entretien des pelouses ; conception d'aménagements paysagers ; information et conseil en matière d'aménagements paysagers ; services de pépiniéristes ; épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.