Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LCE La Clinique Electronique
Daniel MOMPELAT propriétaire de "LA CLINIQUE ELECRONIQUE SARL", dépose le nom : "LA CLINIQUE ELECTRONIQUE"

Numéro de dépôt :
3211301
Date de dépôt :
13/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
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Présentation de la marque LCE La Clinique Electronique

Déposée le 13 février 2003 par la société Daniel MOMPELAT propriétaire de "LA CLINIQUE ELECRONIQUE SARL" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LCE La Clinique Electronique »

Le déposant est la société Daniel MOMPELAT propriétaire de "LA CLINIQUE ELECRONIQUE SARL" domicilié(e) siègeant au : 122, rue des merisiers. lot. Place d'armes, N° SIRET : 442 276 770 000 17 APE : 7252 RCS : Fort de France Martinique,97232 LAMENTIN - 97232 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 276 770 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Daniel MOMPELAT domicilié(e) 122, rue des merisiers, Lot. place d'armes,97232 LAMENTIN - 97232 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Daniel MOMPELAT propriétaire de "LA CLINIQUE ELECRONIQUE SARL", dépose le nom : "LA CLINIQUE ELECTRONIQUE" - siègeant au : 122, rue des merisiers. lot. Place d'armes, N° SIRET : 442 276 770 000 17 APE : 7252 RCS : Fort de France Martinique,97232 LAMENTIN - 97232 - France - SIREN 442276770


Mr Daniel MOMPELAT - 122, rue des merisiers, Lot. place d'armes,97232 LAMENTIN - 97232 - France


Inscription le 2 octobre 2003 - Rejet total n°378797 - Publication au BOPI 2003-10-02

Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14

- Maintenance informatique - Maintenance en électronique, appareils grand public : télévision, Hi fi, vidéo, DVD, Fax, magnétoscope, imprimante, camescope, téléphone, photocopieur. - Installation réseaux - Ventes de matériels informatiques - Récupération de données

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.