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Marques déposées par monsieur Daniel MIRSA
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Domaine de l'Oasis
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Domaine de l'Oasis
M. Daniel MIRSA

Numéro de dépôt :
4286673
Date de dépôt :
12/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Domaine de l\'Oasis de Daniel MIRSA

Présentation de la marque Domaine de l'Oasis

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2016 par monsieur Daniel MIRSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine de l'Oasis »

Le déposant est monsieur Daniel MIRSA domicilié(e) habitation Mareuil, Route des trois-ilets - 97215 - Rivière-Salée - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DANIEL MIRSA domicilié(e) Route des Trois Ilêts, Habitation Mareuil - 97215 - RIVIERE-SALEE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43


M. Daniel MIRSA - habitation Mareuil, Route des trois-ilets - 97215 - Rivière-Salée - France


M. DANIEL MIRSA - Route des Trois Ilêts, Habitation Mareuil - 97215 - RIVIERE-SALEE - France


Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Inscription le 3 avril 2017 - Rejet total n°697489 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-04-03

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs .