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Marques déposées par monsieur Daniel MICHON
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ARTECHNIQUE PHOTOGRAPHIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTECHNIQUE PHOTOGRAPHIE
M. Daniel MICHON

Numéro de dépôt :
3927095
Date de dépôt :
14/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/06/2022
ARTECHNIQUE PHOTOGRAPHIE de Daniel MICHON

Présentation de la marque ARTECHNIQUE PHOTOGRAPHIE

Déposée le 14 juin 2012 par monsieur Daniel MICHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ARTECHNIQUE PHOTOGRAPHIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est monsieur Daniel MICHON domicilié(e) 4 rue Henri Dunant - 38180 - SEYSSINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Daniel MICHON domicilié(e) 4 rue Henri Dunant - 38180 - SEYSSINS - France.

La marque ARTECHNIQUE PHOTOGRAPHIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927095.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTECHNIQUE PHOTOGRAPHIE est expirée depuis le 14 juin 2022.


M. Daniel MICHON - 4 rue Henri Dunant - 38180 - SEYSSINS - France


M. Daniel MICHON - 4 rue Henri Dunant - 38180 - SEYSSINS - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; décoration intérieure ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.