Présentation de la marque ARTECHNIQUE PHOTOGRAPHIE
Déposée le 14 juin 2012 par monsieur Daniel MICHON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ARTECHNIQUE PHOTOGRAPHIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-27 du 6 juillet 2012.
Le déposant est monsieur Daniel MICHON domicilié(e) 4 rue Henri Dunant - 38180 - SEYSSINS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Daniel MICHON domicilié(e) 4 rue Henri Dunant - 38180 - SEYSSINS - France.
La marque ARTECHNIQUE PHOTOGRAPHIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927095.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTECHNIQUE PHOTOGRAPHIE est expirée depuis le 14 juin 2022.
M. Daniel MICHON - 4 rue Henri Dunant - 38180 - SEYSSINS - France
M. Daniel MICHON - 4 rue Henri Dunant - 38180 - SEYSSINS - France
Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27
Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; décoration intérieure ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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