Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Daniel MICHEL

Numéro de dépôt :
1615193
Date de dépôt :
30/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/1999
Marque figurative de Daniel MICHEL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 mai 1989 par Daniel MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Daniel MICHEL, domicilié(e) 52 Avenue du Général LECLERC, 75014 PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615193.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 mai 1999.

Daniel MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : LE FER A CHEVAL DU BONHEUR , GUESTPROD , MONSIEUR IMAGE , STRATEGIE ET COMMUNICATION , the sunchase , Croq'Soleil , MAITRE JACQUES , (Marque figurative) , PAPILLE , BEAUTE CONSEILS


Daniel MICHEL - 52 Avenue du Général LECLERC, 75014 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, sèchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, produits laitiers;huiles et graisses commestibles;sauces à salades;conserves;plats préparés, plats cuisinés.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, patisseries et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure;sel;moutarde;vinaigre, sauces;épices.produits agricoles, horticoles;graines;fruits et légumes frais;aliments pour animaux, malt;salades préparées;desserts préparés;Hôtellerie;restauration, restauration rapide;restauration en libre service. Location d'appareils distributeurs

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.