Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Croq'Soleil
Daniel MICHEL

Numéro de dépôt :
1225097
Date de dépôt :
20/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/01/1993

Présentation de la marque Croq'Soleil

Déposée le 20 janvier 1983 par Daniel MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Croq'Soleil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Daniel MICHEL domicilié(e) 52, avenue du Général Leclerc, PARIS 14ème. - France.

La marque Croq'Soleil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1225097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Croq'Soleil est expirée depuis le 20 janvier 1993.

Daniel MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : LE FER A CHEVAL DU BONHEUR , GUESTPROD , MONSIEUR IMAGE , STRATEGIE ET COMMUNICATION , the sunchase , MAITRE JACQUES , (Marque figurative) , PAPILLE , BEAUTE CONSEILS , (Marque figurative)


Daniel MICHEL - 52, avenue du Général Leclerc, PARIS 14ème. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-23

Viandes, poisson, volailles et gibiers;extraits de viandes;fruits et legumes conservés, sèchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles, graisses comestibles;conserves, pickles.cafe, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gateaux, patisserie, confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre;vinaigre, sauces;épices;glace.produits agricoles, horticoles, forestiers, graines;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux, malt.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Hotellerie, restauration.Maisons de repos et de convalescence.Pouponnières.Accompagnement en société.Salons de coiffure.Salons de beauté.Réservation de chambres d'hotel pour voyageurs.Location d'appareils distributeurs.Imprimerie.Petits ustenciles et récipients portatifs pour la cuisine et le ménage;éponges, brosses; verrerie, porcelaine et faience.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.