Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Daniel MESTRAUD Conseil RH
Daniel MESTRAUD, Agissant pour le compte de la société "Daniel MESTRAUD Conseil RH" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3854073
Date de dépôt :
23/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/08/2021
Daniel MESTRAUD Conseil RH de Daniel MESTRAUD

Présentation de la marque Daniel MESTRAUD Conseil RH

Déposée par voie électronique le 23 août 2011 par Daniel MESTRAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Daniel MESTRAUD Conseil RH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est Daniel MESTRAUD, Agissant pour le compte de la société "Daniel MESTRAUD Conseil RH" en cours de formation domicilié(e) 125 Cours Edouard Vaillant - 33300 - Bordeaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel MESTRAUD domicilié(e) 125 Cours Edouard Vaillant - 33300 - Bordeaux - France.

La marque Daniel MESTRAUD Conseil RH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Daniel MESTRAUD Conseil RH est expirée depuis le 23 août 2021.


Daniel MESTRAUD, Agissant pour le compte de la société "Daniel MESTRAUD Conseil RH" en cours de formation - 125 Cours Edouard Vaillant - 33300 - Bordeaux - France


Daniel MESTRAUD - 125 Cours Edouard Vaillant - 33300 - Bordeaux - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

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