Déposée par voie électronique le 13 novembre 2012 par monsieur DANIEL MERCIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « UNE RECETTE MERCIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-49 du 7 décembre 2012.
Le déposant est monsieur DANIEL MERCIER domicilié(e) 11 CHEMIN DE MONTIFAULT - 18800 - BAUGY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DANIEL MERCIER domicilié(e) 11 CHEMIN DE MONTIFAULT - 18800 - BAUGY - France.
La marque UNE RECETTE MERCIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960627.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. DANIEL MERCIER - 11 CHEMIN DE MONTIFAULT - 18800 - BAUGY - France
M. DANIEL MERCIER - 11 CHEMIN DE MONTIFAULT - 18800 - BAUGY - France
Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49
Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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