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Marques déposées par monsieur Daniel Mercier
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CHATEAU LES AGATES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU LES AGATES
Monsieur Daniel Mercier

Numéro de dépôt :
4594498
Date de dépôt :
29/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/10/2029
CHATEAU LES AGATES de Daniel Mercier

Présentation de la marque CHATEAU LES AGATES

Déposée par voie électronique le 29 octobre 2019 par monsieur Daniel Mercier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU LES AGATES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-47 du 22 novembre 2019.

Le déposant est monsieur Daniel Mercier domicilié(e) 2 2 boutet - 33190 - camiran - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DE BOUTET, Monsieur Daniel Mercier domicilié(e) 2 boutet - 33190 - camiran - France.

La marque CHATEAU LES AGATES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4594498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES AGATES arrivera à expiration en date du 29 octobre 2029.


Monsieur Daniel Mercier - 2 2 boutet - 33190 - camiran - France


EARL DE BOUTET, Monsieur Daniel Mercier - 2 boutet - 33190 - camiran - France


Publication - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l’exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégé.