Déposée le 1 avril 1994 par monsieur Daniel MERCIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AUBE & CREPUSCULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-21 du 27 mai 1994.
Le déposant est monsieur Daniel MERCIER domicilié(e) (La Poncelle) 7, Rue Antoinette Lix, 54210 St NICOLAS de PORT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Daniel MERCIER (La Poncelle) - France.
La marque AUBE & CREPUSCULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514890.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mr Daniel MERCIER - (La Poncelle) 7, Rue Antoinette Lix, 54210 St NICOLAS de PORT - France
Mr Daniel MERCIER (La Poncelle) - France
Inscription le 27 février 2001 - Rejet partiel n°316203 - Publication au BOPI 2001-02-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-24
Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21
Objets d'art en métal, bronze d'Art, lustres et lampes en fer forgé. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; rasoirs, coutellerie, fourchettes, cuillers, platerie. Objets d'art, appareils d'éclairage, en verre, en pâte de verre, en pâte de cristal, en fer forgé ; abat-jour, lampes de sol, lampadaires, lanternes, lampes à poser, lustres, lampes de bureaux, albâtres, chandeliers, torches, flambeaux, plafonniers, pieds de lampes, suspensions de lampes. Objets d'art, produits en métaux précieux et leurs alliages, en plaqué ; joaillerie, bijouterie, horlogerie, orfévrerie. Objets d'art en verre, en pâte de verre, en pâte de cristal ; vases, porcelaine, faïence ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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