Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. Daniel MENDEZ

Numéro de dépôt :
4104132
Date de dépôt :
09/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/07/2024
Marque en couleurs, figurative de Daniel MENDEZ

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 9 juillet 2014 par monsieur Daniel MENDEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est monsieur Daniel MENDEZ domicilié(e) 3 IMPASSE LES CLAIRETTES - 13670 - VERQUIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Daniel MENDEZ domicilié(e) 3 IMPASSE LES CLAIRETTES - 13670 - VERQUIERES - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4104132.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 9 juillet 2024.

Daniel MENDEZ a également déposé les autres marques suivantes : LES SAVEURS DE L'EPI , GERMINAL


M. Daniel MENDEZ - 3 IMPASSE LES CLAIRETTES - 13670 - VERQUIERES - France


M. Daniel MENDEZ - 3 IMPASSE LES CLAIRETTES - 13670 - VERQUIERES - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.