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Marques déposées par DANIEL Maurice
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AUX RUCHERS D'ARMORIQUE DANIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUX RUCHERS D'ARMORIQUE DANIEL
DANIEL Maurice, route de Vannes, Plougoumelen, 56400 AURAY.

Numéro de dépôt :
1253059
Date de dépôt :
01/12/1983
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/12/1993
AUX RUCHERS D\'ARMORIQUE DANIEL de DANIEL Maurice

Présentation de la marque AUX RUCHERS D'ARMORIQUE DANIEL

Déposée le 1 décembre 1983 par DANIEL Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AUX RUCHERS D'ARMORIQUE DANIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DANIEL Maurice, route de Vannes, Plougoumelen, 56400 AURAY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DUBREUIL. - France.

La marque AUX RUCHERS D'ARMORIQUE DANIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUX RUCHERS D'ARMORIQUE DANIEL est expirée depuis le 1 décembre 1993.

DANIEL Maurice a également déposé les autres marques suivantes : AUX RUCHERS D'ARMORIQUE DANIEL


DANIEL Maurice, route de Vannes, Plougoumelen, 56400 AURAY. - France


CABINET DUBREUIL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-16

Miel, gelée royale.Pollen de fleurs. Hydromel.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.