DANIEL MARTINET Agissant pour le compte de la société “ DOMAINES DES 3KONS ” en cours de formation FRANCK LELOUP Agissant pour le compte de la société “ DOMAINE DES 3KONS ” en cours de formation FREDERIC ARLETTAZ Agissant pour le compte de la société “ DOMAINE DES 3KONS ” en cours de formation
Numéro de dépôt :
3594929
Date de dépôt :
20/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/08/2018
Présentation de la marque DOMAINE DES 3KONS
Déposée le 20 août 2008 par DANIEL MARTINET, FRANCK LELOUP, FREDERIC ARLETTAZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOMAINE DES 3KONS »
Les déposants sont DANIEL MARTINET Agissant pour le compte de la société “ DOMAINES DES 3KONS ” en cours de formation domicilié(e) CHAMPFERRE,45130 COULMIERS - 45130 - France, FRANCK LELOUP Agissant pour le compte de la société “ DOMAINE DES 3KONS ” en cours de formation domicilié(e) 9, bis rue du moulin à vent,41240 BINAS - 41240 - France, FREDERIC ARLETTAZ Agissant pour le compte de la société “ DOMAINE DES 3KONS ” en cours de formation domicilié(e) 1 PLACE DU CLOITRE,45430 CHECY - 45430 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANIEL MARTINET domicilié(e) CHAMPFERRE,45130 COULMIERS - 45130 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES 3KONS est expirée depuis le 20 août 2018.
DANIEL MARTINET Agissant pour le compte de la société “ DOMAINES DES 3KONS ” en cours de formation - CHAMPFERRE,45130 COULMIERS - 45130 - France
FRANCK LELOUP Agissant pour le compte de la société “ DOMAINE DES 3KONS ” en cours de formation - 9, bis rue du moulin à vent,41240 BINAS - 41240 - France
FREDERIC ARLETTAZ Agissant pour le compte de la société “ DOMAINE DES 3KONS ” en cours de formation - 1 PLACE DU CLOITRE,45430 CHECY - 45430 - France
DANIEL MARTINET - CHAMPFERRE,45130 COULMIERS - 45130 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-05
Publication - Publication le 26 sept. 2008 au BOPI 2008-39
Inscription le 21 juillet 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°527559 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-21
Horlogerie et instruments chronométriques ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;
