Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEVAPLANTE
Monsieur Daniel MARTIN

Numéro de dépôt :
1037015
Date de dépôt :
28/06/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SEVAPLANTE

Déposée le 28 juin 1977 par monsieur Daniel MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SEVAPLANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Daniel MARTIN domicilié(e) 37, Avenue Joffre à LA GARENNE COLOMBES (Hauts de Seine). - France.

La marque SEVAPLANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1037015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SEVAPLANTE est expirée depuis le 28 juin 1987.

Daniel MARTIN a également déposé les autres marques suivantes : ARBRE DE LA FELICITE , ELYSEES 2000 , VISION NET , CCTP-Evolution , ARBRE PROTECTEUR , les amis de scooby et d'ailleurs , ARBRE DE LA FIDELITE , Daninov , BLANC PUR , MON SALON ET MOI


Monsieur Daniel MARTIN - 37, Avenue Joffre à LA GARENNE COLOMBES (Hauts de Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-031

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;engrais.