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Marques déposées par monsieur DANIEL MARTIN
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CCTP-Evolution
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CCTP-Evolution
M. DANIEL MARTIN
Mme. SANDRINE MARTIN

Numéro de dépôt :
4282987
Date de dépôt :
26/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/06/2026
CCTP-Evolution de DANIEL MARTIN

Présentation de la marque CCTP-Evolution

Déposée par voie électronique le 26 juin 2016 par monsieur DANIEL MARTIN et madame SANDRINE MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CCTP-Evolution » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-28 du 15 juillet 2016.

Les déposants sont monsieur DANIEL MARTIN domicilié(e) 12 RUE DU LAVOIR - 57420 - FEY - France et madame SANDRINE MARTIN domicilié(e) 12 RUE DU LAVOIR - 57420 - FEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. SANDRINE MARTIN domicilié(e) 12 RUE DU LAVOIR - 57420 - FEY - France.

La marque CCTP-Evolution a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4282987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CCTP-Evolution arrivera à expiration en date du 26 juin 2026.


M. DANIEL MARTIN - 12 RUE DU LAVOIR - 57420 - FEY - France

Mme. SANDRINE MARTIN - 12 RUE DU LAVOIR - 57420 - FEY - France


Mme. SANDRINE MARTIN - 12 RUE DU LAVOIR - 57420 - FEY - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Enregistrement sans modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Formation ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.