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Marques déposées par monsieur Daniel MARTIN
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ARBRE PROTECTEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARBRE PROTECTEUR
Monsieur Daniel MARTIN

Numéro de dépôt :
1510005
Date de dépôt :
20/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/01/1999

Présentation de la marque ARBRE PROTECTEUR

Déposée le 20 janvier 1989 par monsieur Daniel MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARBRE PROTECTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Daniel MARTIN domicilié(e) 10, Impasse des Bûchettes, ARGENTEUIL (Val d'Oise). - France.

La marque ARBRE PROTECTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1510005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARBRE PROTECTEUR est expirée depuis le 20 janvier 1999.

Daniel MARTIN a également déposé les autres marques suivantes : ARBRE DE LA FELICITE , ELYSEES 2000 , SEVAPLANTE , VISION NET , CCTP-Evolution , les amis de scooby et d'ailleurs , ARBRE DE LA FIDELITE , Daninov , BLANC PUR , MON SALON ET MOI


Monsieur Daniel MARTIN - 10, Impasse des Bûchettes, ARGENTEUIL (Val d'Oise). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines;fruits et légumes frais; semences, plantes vivantes y compris en repos végétatif et fleurs naturelles.