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Marques déposées par monsieur Daniel MARTIN
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ARBRE DE LA FIDELITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARBRE DE LA FIDELITE
Monsieur Daniel MARTIN

Numéro de dépôt :
1510006
Date de dépôt :
20/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/01/1999

Présentation de la marque ARBRE DE LA FIDELITE

Déposée le 20 janvier 1989 par monsieur Daniel MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARBRE DE LA FIDELITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Daniel MARTIN domicilié(e) 10, Impasse des Bûchettes, ARGENTEUIL (Val d'Oise). - France.

La marque ARBRE DE LA FIDELITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1510006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARBRE DE LA FIDELITE est expirée depuis le 20 janvier 1999.

Daniel MARTIN a également déposé les autres marques suivantes : ARBRE DE LA FELICITE , ELYSEES 2000 , SEVAPLANTE , VISION NET , CCTP-Evolution , ARBRE PROTECTEUR , les amis de scooby et d'ailleurs , Daninov , BLANC PUR , MON SALON ET MOI


Monsieur Daniel MARTIN - 10, Impasse des Bûchettes, ARGENTEUIL (Val d'Oise). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines;fruits et légumes frais; semences, plantes vivantes y compris en repos végétatif et fleurs naturelles.