Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARBRE DE LA FELICITE
Monsieur Daniel MARTIN

Numéro de dépôt :
1161035
Date de dépôt :
27/01/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque ARBRE DE LA FELICITE

Déposée le 27 janvier 1981 par monsieur Daniel MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARBRE DE LA FELICITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Daniel MARTIN domicilié(e) 37, Avenue Joffre à LA GARENNE-COLOMBES (Hauts de Seine). - France.

La marque ARBRE DE LA FELICITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1161035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ARBRE DE LA FELICITE est expirée depuis le 27 janvier 1991.

Daniel MARTIN a également déposé les autres marques suivantes : ELYSEES 2000 , SEVAPLANTE , VISION NET , CCTP-Evolution , ARBRE PROTECTEUR , les amis de scooby et d'ailleurs , ARBRE DE LA FIDELITE , Daninov , BLANC PUR , MON SALON ET MOI


Monsieur Daniel MARTIN - 37, Avenue Joffre à LA GARENNE-COLOMBES (Hauts de Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-24

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines;fruits et légumes frais; semences, plantes vivantes y compris plantes en repos végétatif et fleurs naturelles.