MARQUIS DE BY

M. DANIEL MARTEAU

Présentation de la marque MARQUIS DE BY

Déposée par voie électronique le 4 mars 2016 par monsieur DANIEL MARTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MARQUIS DE BY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est monsieur DANIEL MARTEAU domicilié(e) 18 RUE ROUTE DE BY - 33340 - BEGADAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS DOMAINE ROLLAN DE BY, M. DANIEL MARTEAU domicilié(e) 18 RUE ROUTE DE BY - 33340 - BEGADAN - France.

La marque MARQUIS DE BY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4254049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUIS DE BY arrivera à expiration en date du 4 mars 2026.

DANIEL MARTEAU a également déposé les autres marques suivantes : LA HAUTE COUTURE DU VIN BY JEAN GUYON