Marque expirée - Marque en non vigueur

BOIS'ART TOURNAGE CREATION
DANIEL MALLET

Numéro de dépôt :
3442511
Date de dépôt :
24/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2016
BOIS\'ART TOURNAGE CREATION de DANIEL MALLET

Présentation de la marque BOIS'ART TOURNAGE CREATION

Déposée le 24 juillet 2006 par DANIEL MALLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOIS'ART TOURNAGE CREATION »

Le déposant est DANIEL MALLET domicilié(e) 8 place de Boulary,63650 LA MONNERIE LE MONTEL - 63650 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANIEL MALLET domicilié(e) 8 place de Boulary,63650 LA MONNERIE LE MONTEL - 63650 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOIS'ART TOURNAGE CREATION est expirée depuis le 24 juillet 2016.


DANIEL MALLET - 8 place de Boulary,63650 LA MONNERIE LE MONTEL - 63650 - France


DANIEL MALLET - 8 place de Boulary,63650 LA MONNERIE LE MONTEL - 63650 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-52

Publication - Publication le 1 sept. 2006 au BOPI 2006-35

Bois de construction ; bois façonnés ;Meubles ; glaces (miroirs) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; boîte en bois ;Jeux ; tables, queues ou billes de billard.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].