Déposée le 14 novembre 2011 par monsieur Daniel LUCIANI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « TEE TIME IS GREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-49 du 9 décembre 2011.
Le déposant est monsieur Daniel LUCIANI domicilié(e) 46 Chemin des Capelles - 31300 - TOULOUSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN SAS, Mme. Stéphanie DEVYVER domicilié(e) 4 rue Paul Mesplé, Parc de Basso Cambo - West Park - 31100 - TOULOUSE - France.
La marque TEE TIME IS GREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873613.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Conseil pour les affaires et la gestion, conseil en organisation et en direction des affaires. Conseil en communication, publicité. Relations publiques. Conseil en organisation d'événements commerciaux et publicitaires. Conseil en organisation d'événements culturels et de divertissement. Conseil en matière de protection de l'environnement et de développement durable. Conseil en matière de développement durable, conseil pour la mise en place d'évènements et manifestations respectueux de l'environnement. Diffusions d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Organisation de voyages. Visites touristiques, organisation d'excursions. Transport de voyageurs.
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