Marque expirée - Marque en non vigueur

BIODEMER
DANIEL LUCAS
ANNICK LUCAS

Numéro de dépôt :
3630787
Date de dépôt :
18/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
18/02/2019
BIODEMER de DANIEL LUCAS

Présentation de la marque BIODEMER

Déposée le 18 février 2009 par DANIEL LUCAS et ANNICK LUCAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « BIODEMER »

Les déposants sont DANIEL LUCAS domicilié(e) 8 BELLEVUE - 35350 - SAINT MELOIR DES ONDES - France et ANNICK LUCAS domicilié(e) 8 BELLEVUE - 35350 - SAINT MELOIR DES ONDES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANNICK LUCAS domicilié(e) 8 BELLEVUE - 35350 - SAINT MELOIR DES ONDES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 32 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIODEMER est expirée depuis le 18 février 2019.

DANIEL LUCAS a également déposé les autres marques suivantes : ALGODEMER


DANIEL LUCAS - 8 BELLEVUE - 35350 - SAINT MELOIR DES ONDES - France

ANNICK LUCAS - 8 BELLEVUE - 35350 - SAINT MELOIR DES ONDES - France


ANNICK LUCAS - 8 BELLEVUE - 35350 - SAINT MELOIR DES ONDES - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Inscription le 28 septembre 2016 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°684898 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-28

Inscription le 19 décembre 2017 - Concession de licence n°713301 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-19

Substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; herbes médicinales ; tisanes. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; fongicides ; herbicides ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique.

Sirops et autres préparations pour faire des boissons. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; services d'opticiens ; salon de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux.