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Marques déposées par monsieur DANIEL LOUIS HENRI ZEGNA
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Le Mas du Capucin
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Mas du Capucin
M. DANIEL LOUIS HENRI ZEGNA, Agissant pour le compte de la société "Le Mas du Capucin" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4208810
Date de dépôt :
10/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/09/2025
Le Mas du Capucin de DANIEL LOUIS HENRI ZEGNA

Présentation de la marque Le Mas du Capucin

Déposée par voie électronique le 10 septembre 2015 par monsieur DANIEL LOUIS HENRI ZEGNA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Mas du Capucin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-40 du 2 octobre 2015.

Le déposant est monsieur DANIEL LOUIS HENRI ZEGNA domicilié(e) L'Eglise - 38710 - TREMINIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DANIEL LOUIS HENRI ZEGNA domicilié(e) L'Eglise - 38710 - TREMINIS - France.

La marque Le Mas du Capucin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4208810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Mas du Capucin arrivera à expiration en date du 10 septembre 2025.

DANIEL LOUIS HENRI ZEGNA a également déposé les autres marques suivantes : La Brionaise


M. DANIEL LOUIS HENRI ZEGNA, Agissant pour le compte de la société "Le Mas du Capucin" en cours de formation - L'Eglise - 38710 - TREMINIS - France


M. DANIEL LOUIS HENRI ZEGNA - L'Eglise - 38710 - TREMINIS - France


Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.